Comptes d'attente TVA

Modifié le  Mon, 29 Nov 2021 sur 07:53 AM

Cette page explique brièvement quand les comptes d'attente TVA sont mis à jour et comment le solde de tous les comptes intermédiaire de TVA peuvent être déclarés.


Chaque type de TVA a un compte du grand livre correspondant, les comptes 494:

  • TVA à récupérer
  • Livraisons de pays hors UE (importation)
  • Acquisitions dans pays de l'UE
  • TVA sur livraisons / services imposés à un taux élevé
  • TVA sur livraisons / sévices imposés avec un tarif moyen
  • TVA sur livraisons / services imposés à faible taux
  • TVA sur livraisons / services imposés à autres tarifs que 0%
  • TVA sur livraisons / services imposés à 0% ou tva autoliquidée
  • Livraisons dans pays de l'UE (exportation)
  • Livraisons dans pays de l'UE
  • Livraisons  / services dans pays de l'UE
  • Exempté de TVA
  • Livraisons / services pour lesquels la TVA est due par le cocontractant
  • Diverses régularisations de TVA


Créer des transactions de TVA

Chaque fois qu'une facture ou une transaction est traitée et que la TVA s'applique et doit être déclarée dans le pays même,  un compte du grand livre de transaction est créée sur un ou parfois deux de ces comptes. Dans cette transaction, il est également affiché dans quelle déclaration de TVA cette transaction est déclarée.


En cliquant sur Détails transaction, vous recevrez l'écriture du journal post  de cette facture, où vous trouverez également ce compte 494.



Yuki complète automatiquement la déclaration de TVA en examinant la qualité des coûts, le pourcentage de TVA des revenus et le régime de TVA choisi au niveau de la facture.

La déclaration de TVA applicable est déterminée automatiquement. En règle générale, il s'agit de la période de déclaration dans laquelle se trouvent la date de la facture ou la date de la transaction. Si cette déclaration a déjà été soumise (ou a toujours été clôturée), la prochaine déclaration de TVA ouverte sera choisie.


Faire une déclaration définitive

Lorsqu'une déclaration de TVA est clôturée, le solde de toutes les transactions figurant dans cette déclaration est transféré sur le compte courant TVA .

Cela ne se produit pas, comme on s'y attend parfois, en extournant chacun des comptes d'attente et en enregistrant le solde sur le compte courant TVA. Yuki a choisi de le faire via un compte de transfert. Cela signifie que le solde de chaque compte en attente continue d'augmenter au cours de l'année.


Par exemple, lorsque vous clôturez la déclaration, vous recevez l'encodage suivant:


S'il n'y a pas de factures ou de transactions (en retard) enregistrées dans une période de déclaration différente, le total de tous les comptes en attente de TVA est donc 0. S'il existe des factures qui sont indiquées dans une période de déclaration différente de celle où elles ont été enregistrées, il reste un solde même après la déclaration. Ce solde correspond donc au total de toutes les transactions qui n’ont pas encore été déclarées.


Nous constatons que Yuki créera des comptes individuels entre les comptes 4940 et 4944, et ce à chaque fois sur le même compte du grand livre: Compte de report pour les déclarations de TVA (494500).

La différence entre les soldes de ces comptes de TVA en attente est enregistrée sur le compte courant TVA (494900).


Cela signifie également que les comptes d' attente TVA de l'exercice en cours ne sont pas soldés pour leur propre compte et qu'ils restent ouverts. il y'a alors des cumules tout long de l'année sur ces comptes .Ce n'est que plus tard que nous solderons cela.


Aussi le compte de transfert de TVA pour les déclarations suivra également cette tendance; ceci est comptabilisé de manière cumulative dans l'exercice en cours. Nous allons les solder à l’étape 3.

A payé à ou à recevoir de l'administration de la TVA doivent être enregistrés sur le compte courant TVA  afin que celui-ci tombe finalement à zéro. A payer ou à recevoir de l’administration de la TVA peuvent également être jumelés au solde de votre déclaration de TVA.



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